Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE SERVICE

Dernière mise à jour : 30 septembre 2026

Bienvenue sur le site L’Atelier d’Éléona.

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des présentes Conditions de service. Nous vous invitons à les lire attentivement avant d’utiliser le site.

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site L’Atelier d’Éléona est exploité par :

Emilie DOMERGUE
Entrepreneur individuel – Micro-entreprise
SIRET : 824 179 287 00035
E-mail : contact.eleona@gmail.com

2. ACCÈS AU SITE

Le site est accessible aux utilisateurs sous réserve de disposer d'un accès à Internet.

L’Atelier d’Eléona s’efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel, mais ne peut garantir une disponibilité permanente.

Des interruptions temporaires peuvent notamment intervenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour des raisons indépendantes de notre volonté.

3. UTILISATION DU SITE

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur.

Il est notamment interdit :

d'utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;
de tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du site ;
de perturber ou de compromettre le fonctionnement du site ;
de copier ou reproduire les contenus du site à des fins commerciales sans autorisation ;
d'utiliser les informations ou contenus du site pour porter atteinte aux droits d’un tiers.

4. PRODUITS ET INFORMATIONS

L’Atelier d’Eléona apporte le plus grand soin aux informations et visuels présentés sur le site.

Les photographies sont destinées à présenter les produits. De légères différences peuvent exister entre les visuels affichés à l’écran et les produits réellement reçus, notamment en fonction des réglages d’affichage.

Pour les créations personnalisées, le résultat dépend également des photographies et informations fournies par le client.

Les conditions applicables aux commandes, paiements, livraisons, retours, remboursements et garanties sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment :

le nom « L’Atelier d’Eléona » ;
le logo ;
les textes ;
les photographies ;
les illustrations ;
les créations graphiques ;
les visuels des produits ;
la mise en page et l'identité graphique du site ;

peuvent être protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, copie, modification, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable est interdite lorsque celle-ci porte sur des éléments protégés.

6. PHOTOGRAPHIES ET CONTENUS TRANSMIS PAR LES CLIENTS

Lorsque le client transmet une photographie, une image, un texte ou tout autre contenu pour réaliser une personnalisation, il reste responsable des éléments transmis.

Le client garantit disposer des droits nécessaires à l'utilisation de ces contenus dans le cadre de sa commande.

L’Atelier d’Eléona se réserve le droit de refuser un contenu manifestement illicite ou portant atteinte aux droits d'un tiers.

7. LIENS VERS DES SITES TIERS

Le site peut éventuellement contenir des liens vers des sites ou services externes.

L’Atelier d’Eléona ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

8. RESPONSABILITÉ

L’Atelier d’Eléona met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site.

Toutefois, elle ne peut garantir que le site sera exempt d'erreurs, d'interruptions ou de dysfonctionnements.

La responsabilité de L’Atelier d’Eléona ne pourra être engagée au-delà de ce qui est autorisé par la législation applicable.

Les droits légaux des consommateurs restent pleinement applicables.

9. DONNÉES PERSONNELLES

L’utilisation du site peut entraîner la collecte et le traitement de données personnelles.

Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

10. MODIFICATION DES CONDITIONS DE SERVICE

L’Atelier d’Eléona peut être amenée à modifier les présentes Conditions de service afin de tenir compte de l'évolution du site, de son activité ou de la réglementation applicable.

La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.

11. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

En cas de litige, les dispositions relatives à la médiation et aux droits des consommateurs prévues dans les Conditions Générales de Vente s'appliquent.